Mentions Legales
Conformement aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'economie numerique.
Editeur du site
Le present site est edite par :
- Nom : Association Sikalobi
- Forme juridique : Association loi 1901
- Siege social : Orleans, France
- Email :contact@sikalobi.org
- Site web :https://sikalobi.org
Directeur de la publication
Le directeur de la publication est le president de l'association Sikalobi.
Hebergeur
Le site est heberge par :
- OVH SAS
- 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
- Telephone : 1007
- Site web :www.ovh.com
Propriete intellectuelle
L'ensemble des contenus presents sur le site Sikalobi (textes, images, logos, photographies, videos, illustrations, graphismes) sont la propriete exclusive de l'association Sikalobi ou sont utilises avec l'autorisation expresse de leurs auteurs.
Toute reproduction, representation, modification, publication, distribution ou retransmission, totale ou partielle, de ces contenus est strictement interdite sans l'accord prealable et ecrit de l'association Sikalobi. Toute utilisation non autorisee constitue une contrefacon sanctionnee par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriete intellectuelle.
Responsabilite
L'association Sikalobi s'efforce de fournir sur son site des informations aussi precises et a jour que possible. Toutefois, elle ne peut garantir l'exactitude, la completude ni l'actualite de l'ensemble des informations mises a disposition sur le site.
Le site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites internet. L'association Sikalobi n'exerce aucun controle sur ces sites externes et decline toute responsabilite quant a leur contenu, leurs pratiques en matiere de protection des donnees personnelles ou leur utilisation.
L'association Sikalobi ne saurait etre tenue responsable des dommages directs ou indirects resultant de l'acces ou de l'utilisation du site, y compris l'inaccessibilite, les pertes de donnees, les deteriorations ou les virus qui pourraient affecter l'equipement informatique de l'utilisateur.
Droit applicable
Les presentes mentions legales sont regies par le droit francais. En cas de litige, et apres tentative de resolution amiable, les tribunaux competents d'Orleans seront seuls competents pour connaitre du differend.